Tag Archives: Pierre Chaubon

#Corse – Arrêté Miot: la demi-surprise de Pierre Chaubon

(Alex Bertocchini – Alta Frequenza) – Le coup de massue asséné par le Conseil constitutionnel, un quarteron de notables qui passe par-dessus le vote démocratique d’une assemblée nationale, va-t-il booster le projet global pour la Corse? 

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Assemblée de Corse – CTC : L’option remaniement s’ouvre

Le toilettage du statut du conseil exécutif. Une affaire juridique plaidée avec brio par Pierre Chaubon, président de la commission des compétences législatives et réglementaires. De façon convaincante, le conseiller territorial a expliqué, hier devant l’assemblée de Corse, à quoi pourrait ressembler le conseil exécutif si ses propositions de modification étaient adoptées. Des ajustements réglementaires aux modalités techniques, le dispositif …

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Corse – Le nouveau statut du conseil exécutif soumis au vote de l’assemblée de Corse

Un nouveau statut pour le conseil exécutif ? La droite en a rêvé, la gauche le fait. Sur proposition de Pierre Chaubon, la commission des compétences législatives et réglementaires a validé un certain nombre de modifications qui seront présentées, demain devant l’assemblée de Corse. Ce nouveau statut se caractérise par trois points importants : un conseiller exécutif pourra cesser ses …

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Corse – Pierre Chaubon: « Il y aura bien des évolutions institutionnelles » pour les collectivités

Deuxième séance de travail, à huis clos cette fois, pour la commission des compétences législatives et réglementaires de l’assemblée de Corse dont la mission est de soumettre au gouvernement une adaptation institutionnelle originale dans le cadre de la grande réforme nationale sur les collectivités. Son président, Pierre Chaubon, requiert toutes les compétences juridiques voulues pour orchestrer les travaux, mais aussi …

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