(RCFM) Les sénateurs ont dit NON à la taxe de mouillage en Corse.
Read More »Le Sénat dit non à la taxe de mouillage en #Corse
Tag Archives: mouillage
#corse – La taxe de mouillage en débat à Bonifacio
(CORSE MATIN) Si elle est aperçue dans la nature, il ne faut pas la ramasser, seulement la laisser poursuivre son chemin.
Read More »#Corse – Les plaisanciers vent debout contre la taxe de mouillage
(Alcudina) Réunis récemment à Paris, les dirigeants de neuf des principales fédérations nautiques ont lancé « l’Appel pour que la mer reste libre ».
Read More »#Corse – Parc marin des bouches de Bonifacio : l’assemblée Nationale vote en faveur de la taxe de mouillage
(Alcudina) Il y aura un péage pour les plaisanciers qui mouillent dans une aire marine protégée. En séance de nuit, hier soir, l’assemblée nationale a finalement adopté la taxe de mouillage pour la Corse. Le 24 janvier 2015, le Sénat avait déjà adopté en première lecture cette taxe du projet de loi NOTRe.
Read More »« Redevance de mouillage pour la #Corse » – Intervention de @PGiacobbi à l’Assemblée Nationale
« Je dois dire que je suis à la fois surpris et flatté de l’importance prise par cet amendement. Il s’agissait à l’origine d’un amendement du Gouvernement, voté par le Sénat. Mais l’article ainsi créé a ensuite été contesté. Il l’a été en raison de sa rédaction, et certainement pas sur le fond, car il n’avait pas la signification qu’on lui …
Read More »#corse – Une redevance sur les navires mouillant en zones protégées finalement votée
(FRANCE 3 CORSE) Les députés ont finalement décidé mardi d’autoriser les collectivités territoriales à instaurer une redevance sur les navires de plaisance mouillant dans une aire marine protégée, et qui, selon le gouvernement, ne concernera que la Corse.
Read More »#Corse – Exit la taxe de mouillage pour les navires de plaisance dans les aires protégées
(FRANCE 3 CORSE) La commission des Lois a supprimé mercredi une redevance pour les navires de plaisance mouillant dans les aires marines protégées qu’avaient votée, sur proposition du gouvernement, les sénateurs.
Read More »#Corse – Les navires de plaisance mouillant dans les aires protégées ne seront pas taxés
(FRANCE 3 CORSE) Les députés ont supprimé ce mercredi 4 février une redevance pour les navires de plaisance mouillant dans les aires marines protégées qu’avaient votée, sur proposition du gouvernement, les sénateurs. Parmi ces zones protégées, le parc marin d’Iroise.
Read More »#Corse – Réserve des bouches de Bonifacio : le sénat vote la redevance sur le mouillage
(Alcudina) Mouiller dans les bouches de Bonifacio sera dorénavant payant. Le Sénat a voté en faveur d’une redevance pour les bateaux de plaisance mouillant dans les aires marines protégées.
Read More »Aires marines protégées : le Sénat vote la redevance sur le mouillage en #Corse
(FRANCE 3 CORSE) Mouiller dans un écrin d’eau et de verdure a désormais un prix. Le Sénat a voté mardi soir en faveur d’une redevance pour les navires de plaisance mouillant dans les aires marines protégées.
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