(Alta Frequenza) La Cour de Cassation a invalidé le jugement du tribunal d’instance du 15ème arrondissement de Paris qui qualifiait le STC d’illicite, ce qui devait lui empêcher de fait de se présenter aux élections professionnelles dans les très petites entreprises.
Read More »Tag Archives: corse
#Corse @STCinfurmazione : la Cour de Cassation invalide le jugement d’un tribunal d’instance parisien
(Alta Frequenza) La Cour de Cassation a invalidé le jugement du tribunal d’instance du 15ème arrondissement de Paris qui qualifiait le STC d’illicite, ce qui devait lui empêcher de fait de se présenter aux élections professionnelles dans les très petites entreprises.
Read More »#Corse – Les soutiens à LAB s’affichent à Bayonne
(MEDIABASK) Nombre d’acteurs politiques, syndicaux ou culturels ont apporté leur soutien au syndicat LAB, samedi 10 septembre à Bayonne.
Read More »#Corse Appel à manifester des jeunes socialistes des Bouches-du-Rhône
AMNISTIE POUR LES PRISONNIERS POLITIQUES CORSES !
Read More »#Corse Rapprochement familial pour Petru Alessandri et Alain Ferrandi, stricte application du droit selon le collectif @LOraDiURitornu
(13 septembre 2016 Michaël Andreani – Alta Frequenza) – Le collectif L’Ora di u Ritornu, composé des familles et des proches d’Alain Ferrandi et de Pierre Alessandri, tenait ce mardi une conférence de presse à Ajaccio. Les deux hommes, incarcérés depuis le 25 mai 1999 pour l’assassinat du préfet Claude Erignac, purgent leur peine de prison à perpétuité à la maison …
Read More »#Corse @LDHCorsica « le procès de la rixe de #Sisco doit avoir lieu à Bastia »
La ligue des droits de l’homme – section de Corse considère que le procès de la rixe de Sisco doit avoir lieu à Bastia. Elle n’ignore rien des mauvaises agitations qui entourent cette affaire.
Read More »#Corse le STC @StCinfurmazione pourra se présenter aux élections dans les TPE
Le Syndicat des travailleurs corses (STC) devrait finalement pouvoir participer aux élections dans les très petites entreprises (TPE), qui auront lieu du 28 novembre au 12 décembre. La Cour de cassation a invalidé, le 9 septembre, un jugement du tribunal d’instance du 15e arrondissement de Paris qui qualifiait d’« illicite » le STC, ce qui avait pour effet d’empêcher celui-ci …
Read More »Agression contre la #Corse et ses intérêts collectifs, @FemuACorsica appelle à la mobilisation en octobre
Le référé de la Cour des Comptes relatif à la gestion de l’impôt et aux régimes fiscaux en Corse :
Read More »Cour des Comptes- Gouvernement #Corse : des accusations mal perçues, Itw de @JeanGuyTalamoni
(Alta Frequenza) Explosif. Il n’y a pas de mot plus fort pour désigner le référé de la Cour des Comptes, révélé ce lundi par cette dernière, qui éreinte singulièrement la gestion de l’impôt et des régimes fiscaux dérogatoires en Corse, une Corse qui semble être, à la lecture de ce référé, la championne des dérogations et de la combine fiscale.
Read More »Cour des Comptes- Gouvernement #Corse : la relation se tend, Itw de @Gilles_Simeoni
(Alta Frequenza) Explosif. Il n’y a pas de mot plus fort pour désigner le référé de la Cour des Comptes, révélé ce lundi par cette dernière, qui éreinte singulièrement la gestion de l’impôt et des régimes fiscaux dérogatoires en Corse, une Corse qui semble être, à la lecture de ce référé, la championne des dérogations et de la combine fiscale.
Read More »