L’Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, le jeudi 9 avril 2015 en salle des délibérations, Hôtel de la Collectivité territoriale de Corse à Ajaccio, selon les modalités suivantes :
Read More »Tag Archives: L’Assemblée de Corse
Dossier : histoire de la bidépartementalisation en #Corse
(FRANCE 3 CORSE) L’Assemblée Nationale a approuvé en février un projet de réforme visant à fusionner la Collectivité Territoriale et les deux Conseils départementaux. C’est la fin de la bidépartementalisation. Les deux départements avaient été créés en Corse par la loi du 15 mai 1975.
Read More »#corse – Régionalisation des dates de chasse : les fédérations de Corse ne lâchent pas le morceau
(Michaël Andreani – Alta Frequenza) – Une revendication vieille de plus de dix ans chez les chasseurs corses et qui revient sur le devant de la scène :
Read More »#Corse – SNCM: Paris risque une amende pour non recouvrement d’aides illégales
(FRANCE 3 CORSE) La France a « manqué » à son obligation de recouvrer 220 millions d’euros d’aides publiques accordées illégalement à la compagnie maritime SNCM, a déclaré jeudi l’avocat général de la Cour de justice de l’UE (CJUE), et risque donc d’être condamnée à une amende si l’avis est suivi par la Cour.
Read More »#Corse – Jean Marie Poli de @Corsica_Libera demande que la CTC se saisisse du dossier Amnistia »
Ce mardi 24 mars 2015 : Conférence des Présidents avec un ordre du jour important : rapprochement des détenus (mise en oeuvre de la délibération du 13 mars 2015) et problématique d’une loi d’amnistie, évoquée à la demande du groupe « Corsica Libera ».
Read More »#Corse – DSP SNCM-CMN : l’avocat de la CTC souhaite un délai plus long
(Julien Pernici – Alta Frequenza) – Ce jeudi, l’affaire de la délégation de service public signée par l’Office des Transports de la Corse avec le groupement SNCM-CMN pour la période 2014-2023 sur les lignes entre la Corse et Marseille était au programme du Tribunal Administratif de Bastia. e.
Read More »#Corse – SNCM : le rapporteur public conclu à l’annulation de la DSP maritime
(FRANCE 3 CORSE) A l’origine de cette procédure, une requête déposée par Corsica Ferries le 8 novembre 2013. La compagnie conteste les conditions de son éviction de l’appel d’offres destiné à assurer la continuité territoriale des relations maritimes entre la Corse et Marseille sur la période 2014/2023.
Read More »#Corse – DSP SNCM-CMN : pour Frédéric Alpozzo, les avocats de la SNCM ont défendu la Corsica Ferries
(Julien Pernici – Alta Frequenza) – Ce jeudi, l’affaire de la délégation de service public signée par l’Office des Transports de la Corse avec le groupement SNCM-CMN pour la période 2014-2023 sur les lignes entre la Corse et Marseille était au programme du Tribunal Administratif de Bastia.
Read More »#corse – DSP SNCM-CMN : le rapporteur public préconise la résiliation
(Julien Pernici – Alta Frequenza) – Ce jeudi, l’affaire de la délégation de service public signée par l’Office des Transports de la Corse avec le groupement SNCM-CMN pour la période 2014-2023 sur les lignes entre la Corse et Marseille était au programme du Tribunal Administratif de Bastia.
Read More »#Corse – Les deux centrales d’Ajaccio et de Bastia seront bien alimentées au gaz naturel
(Alex Bertocchini – Alta Frequenza) – Le 23 avril, le conseil de l’énergie, de l’air et du climat de Corse se réunira pour plancher sur un sujet on ne peut plus important.
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