Au menu de l’Assemblée de #Corse les 17 et 18 juillet

L’Assemblée de Corse se réunira en séance extraordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, les 17 et 18 juillet 2014 en salle des délibérations, Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio, selon les modalités suivantes :

10 h : Séance Publique
Questions orales
Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour

La Commission permanente se réunira le mercredi 16 juillet à 17h00.

Ordre du jour

Questions orales / Dumanda urali

Question orale posée par Stéphanie Grimaldi au nom du groupe Rassembler pour la Corse relative aux délais d’instruction des dossiers déposés dans le cadre du règlement d’aides aux communes

Question orale posée par Valérie Franceschi au nom du groupe Rassembler pour la Corse relative au versement des subventions accordées par la CTC à la commune d’Aléria

Question orale posée par Marie-Antoinette Santoni-Brunelli au nom du groupe Rassembler pour la Corse relative au PEI

Question orale posée par Jean Biancucci au nom du groupe Femu a Corsica relative à la situation de crise

Question orale posée par Etienne Bastelica au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative à la dotation quinquennale 2015-2019

Question orale posée par Jean-Marie Poli au nom du groupe Femu a Corsica relative aux subventions aux associations archéologiques

Question orale posée par Josepha Giacometti au nom du groupe Femu a Corsica relative à la création d’une compagnie maritime corse

Question orale posée par Michel Stefani au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative à la SNCM

Question orale posée par Antoine Orsini au nom du groupe Corse Social Démocrate relative à la desserte maritime de la Corse

Rapports de l’Exécutif
Budget

Rapport n° 114 : Projet de Budget Supplémentaire de la Collectivité Territoriale de Corse pour l’exercice 2014
Annexes

Culture – Patrimoine

Rapport n° 084 : Avenant à la convention de partenariat du projet stratégique « Itinéraire des patrimoines accessibles – ACCESSIT » avec la commune Lucciana

Rapport n° 093 : Musée de la Corse – fonctionnement de la régie de recette : exposition « La Corse et la Grande Guerre »

Education – Enseignement supérieur

Rapport n° 085 : Répartition des crédits délégués par l’Etat pour l’acquisition des manuels scolaires destinés aux élèves des collèges et de l’Etablissement régional d’enseignement adapté (EREA) pour l’année 2014-2015

Rapport n° 089 : Transformation des sections d’apprentissage de la Chambre de Commerce et d’Industrie d’Ajaccio et de la Corse du Sud en « CFA Commerce et Gestion » de la CCI de Corse du Sud pour la rentrée 2014

Rapport n° 092 : Renouvellement de la convention portant création du Centre de formation d’apprentis universitaire en Région Corse

Rapport n° 094 : Schéma régional des formations sanitaires et sociales de Corse 2014-2019

Langue corse

Rapport n° 086 : Attribution des aides en faveur des actions de promotion, développement et diffusion de la langue corse
Annexe

Rapport n° 087 : Attribution des aides en faveur d’actions de promotion de la langue corse dans le domaine de la petite enfance – année 2014
Annexe

Rapport n° 088 : Attribution des aides en faveur d’actions de diffusion de la langue corse – associations « Teatr’Europa » et « Accademia di i Vagabondi »
Annexe

Rapport n° 091 : Convention d’objectifs et de partenariat 2014/2016 entre la Collectivité Territoriale de Corse et le Centre régional de documentation pédagogique de Corse (CRDP), relative au développement de la langue et de la culture corses
Annexe

Rapport n° 095 : Proposition de nouveau règlement régissant le « Dispositivu Maestranza »
Annexe

Action économique

Rapport n° 100 : Evolution de la réglementation des aides publiques aux entreprises : sécurisation de l’assise juridique de certaines aides en faveur des entreprises octroyées par la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 101 : Contrat de performance 2013-2018 du pôle de compétitivité Capenergies et de sa déclinaison pour le volet Corse

Formation professionnelle

Rapport n° 105 : Programme régional de formation professionnelle et d’apprentissage 2014-2015
Annexes

Aménagement du territoire

Rapport n° 111 : Création de l’Office Foncier de Corse

Habitat – Logement

Rapport n° 112 : Modification du règlement des aides au logement relative à l’aide à la primo accession à la propriété

Infrastructures de transport

Aéroports

Rapport n° 079 : Travaux d’élargissement de la piste et de mise aux normes de la bretelle centrale de l’aéroport Calvi-Sainte Catherine
Annexe

Réseau routier

Rapport n° 080 : Déclassement de la voie territoriale 50 (ex RN 200) entre la Route 10 (ex RN 198) et la mer et reclassement dans la voirie communale d’Aléria
Annexe

Réseau ferré

Rapport n° 097 : Marchés relatifs à la gestion centralisée des circulations sur l’ensemble du réseau ferroviaire et à l’aménagement de sections de croisement

Rapport n° 098 : Financement de l’aménagement de la halte ferroviaire de Montesoro, Commune de Bastia

Forêt

Rapport n° 081 : Création d’une réserve biologique forestière en forêt territoriale du Fangu
Annexe

Energie

Rapport n° 096 : Convention annuelle d’application 2014 entre la CTC et l’ADEME (volet 1) et accord-cadre 2014-2020 entre la CTC et EDF (volet 2) pour la mise en œuvre du Programme de développement des énergies renouvelables et de la maîtrise de l’énergie (PRODEME)

Rapport n° 110 : Avis sur les conditions de l’appel d’offres du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie portant sur les installations de production d’électricité solaire dotées d’un dispositif de stockage dans les Zones Non Interconnectées (ZNI)

Rapport n° 113 : Consultation de l’Assemblée de Corse sur le projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français
Annexe

Sport – Jeunesse

Rapport n° 082 : Nouvelles modalités de gestion du dispositif « Corse/Continent » et modification du guide des aides « Sport »

Rapport n° 083 : Marché relatif à la mise en place d’actions en matière d’information jeunesse pour 2014
Annexe

Rapport n° 090 : Etude relative à l’évaluation des retombées économiques de l’organisation du « Grand Départ du Tour de France Cycliste 2013 »

Rapport n° 099 : Répartition des crédits 2014 du Centre national pour le développement du sport (CNDS)
Annexes

TIC

Rapport n° 103 : Première mise en œuvre et exploitation du domaine de premier niveau .corsica (dot corsica)

Questions diverses

Chemins de Fer de la Corse – rapport du délégataire pour l’exercice 2013
Annexes

Rapport n° 063 : Gestion des personnels non titulaires

Rapport n° 066 : Désaffectation d’une partie de la parcelle B 1398 collège de l’Ile-Rousse et affectation au profit de la Commune pour le parking du centre technique municipal
Annexe

Rapport n° 069 : Marché relatif aux missions de vérifications règlementaires des bâtiments de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 070 : Adhésion du Département de la Haute-Corse à l’Entente pour la Forêt Méditerranéenne
Annexe

Rapport n° 071 : Acquisition d’un terrain dans le cadre du projet d’alimentation en eau potable du plateau de Cauria
Annexe

Rapport n° 072 : Marché relatif à l’assurance « tous risques expositions » pour les besoins de la Collectivité Territoriale de Corse
Annexe

Rapport n° 073 : Accord-cadre relatif à l’organisation de prestations de type traiteur pour les besoins de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 102 : Acquisition par la Collectivité Territoriale de Corse pour l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section C n° 798 sise sur le territoire de la commune de Sarrola Carcopino appartenant à la ville d’Ajaccio
Annexes

Rapport n° 104 : Réforme et vente en l’état ou destruction de véhicules appartenant à la Collectivité Territoriale de Corse
Annexes

Rapport n° 106 : Marchés de travaux d’entretien des bâtiments patrimoniaux de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 107 : Modalités de participation de la Collectivité Territoriale de Corse aux frais de protection sociale complémentaire de ses agents
Annexes

Rapport n° 108 : Composition du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Rapport n° 109 : Composition du Comité technique paritaire

Rapport n° 115 : Mise en place d’une politique immobilière
Annexes

Motions

Motion déposée par Camille de Rocca Serra, Ange Santini, Stéphanie Grimaldi, Marie-Antoinette Santoni-Brunelli, Jean-Jacques Panunzi, Nathalie Ruggieri, Valérie Franceschi, Etienne Suzzoni, Diane Bedu relative à une demande de maintien du niveau et du volume financier de la formation continue agricole

Motion déposée par Camille de Rocca Serra, Ange Santini, Stéphanie Grimaldi, Marie-Antoinette Santoni-Brunelli, Jean-Jacques Panunzi, Nathalie Ruggeri, Valérie Franceschi, Etienne Suzzoni, Diane Bedu relative à une demande de desserte maritime du port de Porto Vecchio en période de grève

Motion déposée par Gilles Simeoni au nom du groupe Femu a Corsica relative à la prise en compte de la spécificité fiscale corse dans la définition du montant de la contribution de la CTC au redressement des finances publiques

Motion déposée par Josette Risterucci au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative au soutien aux intermittents du spectacle

Motion déposées par Camille de Rocca Serra, Jean-Jacques Panunzi, Stéphanie Grimaldi, Anne-Marie Natali, Valérie Franceschi et Diane Bedu relative à une aide financière exceptionnelle à la commune de Sartène suite aux intempéries

Motion déposée par Camille de Rocca Serra, Marie-Antoinette Santoni-Brunelli et les membres du groupe Rassembler pour la Corse relative au conflit SNCM

Motion déposée par la Commission du développement social et culturel relative au maintien de la subvention CFA

Motion déposée par Jean-Christophe Angelini au nom du groupe Femu a Corsica relative à l’opération de remorquage du Costa Concordia

Motion déposée par Josette Risterucci au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative au soutien aux intermittents du spectacle

Motion déposées par Camille de Rocca Serra, Jean-Jacques Panunzi, Stéphanie Grimaldi, Anne-Marie Natali, Valérie Franceschi et Diane Bedu relative à une aide financière exceptionnelle à la commune de Sartène suite aux intempéries

Motion déposée par Camille de Rocca Serra, Marie-Antoinette Santoni-Brunelli et les membres du groupe Rassembler pour la Corse relative au conflit SNCM

Motion déposée par la Commission du développement social et culturel relative au maintien de la subvention CFA

(…) suite ci-dessous

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Revue de Presse et suite de l’article  : 

Corse Net Infos

Corsica Infurmazione: l’information de la Corse, des Réseaux sociaux et des Blogs politiques [Plateforme Unità Naziunale]