L’Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, les lundi 20 et mardi 21 février 2012, salle des délibérations à l’Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio, selon les modalités suivantes :
10 h 30 : Séance Publique
•Questions orales
•Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour
La Commission permanente se réunira le vendredi 17 février à 16 heures 30.
Ordre du jour
Questions orales
Rapports de l’Exécutif
•Transport
Rapport n° 016 : Desserte maritime de la Corse
Annexes
Rapport n° 030 : Résiliation de la convention de Délégation de Service Public de la desserte maritime
•Infrastructures de transport
Réseau routier
Rapport n° 017 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le projet d’avenant n°1 au marché n° 11EIR00003 relatif aux prestations concernant la voie nouvelle Borgo-Vescovato
Rapport n° 020 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l’avenant n°1 au marché n° 11EIROO006 relatif aux travaux topographiques de géomètre expert foncier – lot 3 RN 198
Rapport n° 021 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à passer les marchés nécessaires à la réalisation des travaux du projet d’aménagement du carrefour de Prunete
Rapport n° 022 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif aux travaux d’aménagement de la traverse de Borgo sur la RN 193 – Partie Nord
Réseau ferré
Rapport n° 010 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer l’acte de cession de la parcelle A 129 d’une superficie de 93 m2 située sur le territoire de la commune de Morosaglia au profit du Conseil général de la Haute-Corse
Annexes
Rapport n° 011 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter la convention entre la Collectivité Territoriale de Corse et France Telecom concernant l’occupation du domaine public ferroviaire
Rapport n° 014 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à négocier, signer et à exécuter les marchés concernant l’acquisition des locotracteurs n° 407 et 408
Annexe
Rapport n° 015 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif à l’aménagement des haltes ferroviaires périurbaines entre Ajaccio et Mezzana
Annexe
Rapport n° 018 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à engager et à conduire les procédures réglementaires, à lancer les consultations, à signer et à exécuter les marchés d’études et de travaux pour la réhabilitation de la gare de Vivario et son aménagement en nœud multi modal
•Agriculture – Forêt
Rapport n° 024 : Adhésion du département de la Haute-Corse au Syndicat mixte de l’abattage en Corse (SMAC)
Rapport n° 026 : Plans d’aménagements des forêts territoriales de Corse, (Aïtone, Bavella-Sambucu, Chiavari, Coscione, Fango, Fiumorbo, Marmano, Tavignano, Zonza, Melo, Ospédale, Pineto, Punteniello, Rospa-Sorba, Sant’Antone, Tartagine, Valduniellu)
Annexe
•Gestion de l’eau
Rapport n° 023 : Régime exceptionnel de tarification de l’Eau – Commune de Matra
Rapport n° 025 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à effectuer toutes les démarches nécessaires à la signature du Pacte d’Istanbul pour l’eau
Annexes
Rapport n° 027 : Approbation du périmètre du SAGE des bassins versants de la Gravona, du Prunelli, des golfes d’Ajaccio et de Lava et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer l’arrêté portant sur la composition et les règles de fonctionnement de la Commission locale de l’eau (CLE) du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE)
Annexe
•Langue corse
Rapport n° 012 : Création d’un centre de séjour et d’études corses par immersion linguistique à Bastelica – modification de la durée de la délégation de service public (DSP)
•Santé
Rapport n° 028 : Avis de l’Assemblée de Corse sur le projet d’arrêté établi par le Directeur de l’Agence régionale de santé de Corse, en application des dispositions de l’article L.1434-7 du Code de la santé publique
Annexe
Rapport n° 029 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif à la réalisation d’une enquête épidémiologique rétroactive sur les conséquences du nuage de Tchernobyl sur les populations de Corse
Annexe
Sport
Avis de l’Assemblée de Corse sur un projet de décret dont l’article 7 concerne le Centre National pour le Développement du Sport.
•Questions diverses
Rapport n° 013 : Approbation du programme de l’opération relative à la construction d’un immeuble à usage de bureaux sur le terre-plein de la gare de Bastia et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à lancer le concours de maîtrise d’œuvre relatif à l’opération et à fixer la composition du jury correspondant
Annexe
Rapport n° 019 : Mise à la réforme de divers véhicules de la Collectivité Territoriale de Corse
Annexe
Motions
Sport
Avis de l’Assemblée de Corse sur un projet de décret dont l’article 7 concerne le Centre National pour le Développement du Sport.
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